Règles de surveillance à respecter pendant les déplacements et voyages scolaires

Pour les sorties effectuées dans ou hors agglomérations, les modalités de la surveillance et les précautions à suivre sont les suivantes :

• Prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité des élèves, notamment du point de vue de l'organisation matérielle.
   
• Etablir la liste nominative des élèves composant le groupe avec les adresses et les numéros téléphoniques des responsables légaux ou correspondants. Chaque adulte doit avoir une copie de cette liste.
   
• Evaluer le nombre d'accompagnateurs nécessaires compte tenu de l'importance du groupe, de la durée du déplacement, des difficultés et des risques que peut comporter le parcours. Le taux d'encadrement doit être raisonnable et modulé. Chaque adulte est responsable d'un groupe particulier et identifié.
   
• Bien évaluer le degré de surveillance en fonction de l'âge et du comportement habituel ou connu des enfants.
   
• Effectuer une surveillance constante et active. La surveillance ne se ramène pas à une simple présence sur les lieux, les enfants doivent se sentir effectivement surveillés.
   
• Faire preuve de prudence et de prévoyance.

En ce qui concerne les écoles maternelles et primaires, le taux d'encadrement est défini par les textes, se reporter au BO spécial "sorties scolaires" du 23/09/1999.

• Ecole maternelle :
  deux adultes quelque soit l'effectif, au delà de 16 enfants, un adulte pour 8.
   
• Ecole élémentaire :
  a - avec nuitée : deux adultes quelque soit l'effectif, au delà de 20 enfants, un adulte pour 10.
  b - sans nuitée : deux adultes quelque soit l'effectif, au delà de 30 enfants, un adulte pour 15.