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À télécharger
- DUERP 1ère partie (MAJ 09/2018)
- DUUEP 2ème partie (MAJ 09/2018)
- DUERP 3ème partie ( MAJ 09/2018)
- Grilles Actions de prévention
Document Unique d’Evaluation des Risques
Télécharger le Document Unique d'Evaluation des Risques - Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001
- Première partie :
- Présentation du document
- Utilisation du document
- Responsabilités du directeur d'école en matière d'hygiène et sécurité
- Responsabilités des communes et des maires
- Deuxième partie : grilles d'évaluation
- Compléter les grilles en présence de l'assistant de prévention municipal ou d'un représentant de la collectivité territorial
- La page 10 est à compléter et à renvoyer à l'assistant de prévention de votre circonscription (CPC EPS) ET à remplir en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous : http://docunic.ac-nantes.fr/main.php
- Les pages 11 à 19 sont à conserver dans l'établissement (dans un classeur identifié par exemple). Cette partie du document doit être mise à jour :
- de façon systématique, au moins une fois par an,
- en cas d'accident,
- à la demande de l'ensemble du personnel occupant les locaux,
- à l'occasion de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail,
- lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque est recueillie.
- Cette étude est à présenter en Conseil d'École et à joindre au procès verbal envoyé à la mairie et à l'IEN de votre circonscription.
- Les pages 11 à 19 sont à conserver dans l'établissement (dans un classeur identifié par exemple). Cette partie du document doit être mise à jour :
- Troisième partie : fiches explicatives et textes réglementaires
L'élaboration du document unique d'évaluation des risques
ne constitue pas une fin en soi et doit déboucher
sur la mise en oeuvre d'actions de prévention
- Grilles "Actions de prévention"
- Enregistrer son DUER(P)sur ETNA
- Suivre le tutoriel relatif à l'enregistrement du PPMS et cliquer sur "Elaboration du document unique"
M.A.J. le 26/09/2018
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