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Sorties et voyages scolaires
Centres d'accueil
Délivrance des titres d'identité
- Courrier de Monsieur l'Inspecteur d'académie concernant les précautions à prendre pour l'obtention des titres d'identité : carte nationale d'identité ou passeport.
VIGIPIRATE
Instruction HFDS (Haut Fonctionnaire de Défense et Sécurité) du 21 mars 2017 sur l'adaptation de la posture VIGIPIRATE "Printemps 2017".
Séjour à l'étranger :
Suite à la parution du décret n°2016-1483 du 2-11-2016, tout déplacement d'élève mineur en dehors du territoire national est subordonné à l'autorisation de sortie du territoire par un titulaire de l'autorité parentale.
Tout voyage scolaire à l'étranger doit être déclaré sur le module "Ariane", disponible sur le site du Ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères.
- Décret n°2016-1483 du 2-11-2016
- Arrêté du 13 décembre 2016 - Autorisation de sortie du territoire
- Formulaire AST annexe arrêté du 13-12-16
Tout voyage scolaire à l'étranger doit être déclaré sur le module "Ariane", disponible sur le site du Ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères.
M.A.J. le 20/09/2023